Test ICPE – Série 4

Q1 / 10

Question 1

Un site industriel exploite deux chaudières fonctionnant exclusivement au gaz naturel, de 12 MW et 10 MW de puissance thermique nominale, pouvant fonctionner simultanément. Quel est son régime au titre de la rubrique 2910-A ?

A. Déclaration avec contrôle périodique (DC), chaque chaudière étant inférieure à 20 MW

B. Aucun classement : chaque chaudière est inférieure à 20 MW

C. Autorisation (A), dès que la puissance cumulée dépasse 20 MW

D. Enregistrement (E), la puissance totale de 22 MW étant comprise entre 20 et 50 MW

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