Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques Directive IED

AGC GLASS FRANCE

Boussois (Nord) — 100, rue Léon Gambetta BP 1

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Boussois (59168)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
23

AGC GLASS FRANCE, à Boussois (Nord), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
3110 Combustion
4130-3.a Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation
1530-2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510
1185-2.b Quantité susceptible d'être présente
4330-2 Liquides inflammables de catégorie 1
2925-1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
4715-1 Hydrogène (numéro CAS 133-74-0)
3330 Fabrication du verre
4510-2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
4725-2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7)
2921-1.a Installations de refroidissement évaporatif
2517-2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)
2530-1.a Verre (fabrication et travail du)
2715 Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de verre
2515-1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
1414-3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution)
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.