Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

ARTERRIS

Arles (Bouches-du-Rhône) — Chemin de Julian Mas Julian - SALIERS

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Arles (13104)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

Code NAF

ARTERRIS, à Arles (Bouches-du-Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2910-A.2	—	Combustion
2260-1.b	—	Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW
2160-2.a	—	Silos autres que plats autorisés
4718-1.a	—	Supérieure ou égale à 35 t

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.