Installation classée (ICPE) Commerce de gros

BORNES RECYCLAGE

Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise) — 5 CHEMIN DU JACLORET

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Commerce de gros
Commune
Bruyères-sur-Oise (95820)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
46

BORNES RECYCLAGE, à Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Commerce de gros.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2718-1 — Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri)
2713-2 — Métaux et déchets de métaux (transit)
2791-1 — Déchets non dangereux (traitement)
2710-1.b — collecte de déchets dangereux-DC

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.