Installation classée (ICPE) Énergie

C.E.P.E. DES PORTES DE LA COTE D'OR

Bessey-en-Chaume (Côte-d'Or) — LD BOIS CHAMBARD

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Énergie
Commune
Bessey-en-Chaume (21360)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
35

C.E.P.E. DES PORTES DE LA COTE D'OR, à Bessey-en-Chaume (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Énergie.

Publicité

Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2980-1 — Eoliennes de + de 50 m

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.