Installation classée (ICPE) Industries extractives

CAPOULADE (AP 15/07/91)

Anneville-Ambourville (Seine-Maritime) — Lieu-dit Le Marais du Pâtis

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
Anneville-Ambourville (76480)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non
Code NAF
08

CAPOULADE (AP 15/07/91), à Anneville-Ambourville (Seine-Maritime), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

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Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.