Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION

Maîche (Doubs) — Zone Industrielle Les Genevriers BP 33

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Maîche (25120)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non
Code NAF
32

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, à Maîche (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
4718-2.b — Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t
2575 — Emploi de matières abrasives
2552-2 — Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux
2560-2 — Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW
4718-1.a — Supérieure ou égale à 35 t

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.