Installation classée (ICPE) Commerce de gros

COC

Les Ormes (Vienne) — 95-97 RN 10

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Commerce de gros

Commune

Les Ormes (86220)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Oui

Code NAF

COC, à Les Ormes (Vienne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Commerce de gros.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2160-2.a	—	Silos autres que plats autorisés
4702-I.II.III.b	—	Engrais solides
4510-2	—	Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1
2910-A.2	—	Combustion
4702-IV	—	Engrais solides
2175	—	Dépôts d'engrais liquides

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.