Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle Directive IED

EARL MASSOT

Sainte-Croix-en-Bresse (Saône-et-Loire) — 120 IMPASSE DE LA MOTTE

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Sainte-Croix-en-Bresse (71470)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Oui

EARL MASSOT, à Sainte-Croix-en-Bresse (Saône-et-Loire), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
3660-a	—	avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.