Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle Directive IED

EUROSERUM ETALANS

Étalans (Doubs) — 3 route de Pontarlier

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Étalans (25580)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui

EUROSERUM ETALANS, à Étalans (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2230-1 — Supérieure à 70 000 l/j
4718-2.b — Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t
3642-1 — Production d'aliments à partir de matières premières animales

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.