Installation classée (ICPE) Bois, papier & carton

FERTIL

Le Syndicat (Vosges) — 1 route Saut de la Cuve

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Bois, papier & carton
Commune
Le Syndicat (88120)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
17

FERTIL, à Le Syndicat (Vosges), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Bois, papier & carton.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2910-A.2 — Combustion
2170-2 — Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques
1530-2 — Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.