Installation classée (ICPE) Métallurgie & travail des métaux

FRANSANO SAS

Chavanod (Haute-Savoie) — 12 RUE CASSIOPEE ZAC ALTAIS

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Métallurgie & travail des métaux

Commune

Chavanod (74650)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

Code NAF

FRANSANO SAS, à Chavanod (Haute-Savoie), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Métallurgie & travail des métaux.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2565-2.a	—	Traitement de surface
4110-2.a	—	Toxicité aiguë catégorie 1
2565-1.b	—	Cyanures, volume des cuves supérieur à 200 l

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.