Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle Directive IED

GRAND BESANCON METROPOLE (CU)

Besancon (Doubs) — 16 rue Edouard Belin lieu-dit “Aux Emiguettes” 25000 BESANCON

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Besancon (25000)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
84

GRAND BESANCON METROPOLE (CU), à Besancon (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
3110 — Combustion
1532-2.b — Stockage bois déclaré
2910-A.1 — Combustion
4801-2 — Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
4734-1.a — Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution
2910-A.1 — Combustion

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.