Installation classée (ICPE) Industries extractives

GRANULATS DE FRANCHE COMTE

Arcey (Doubs) — Lieu dit "La Prusse"

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
Arcey (25750)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
08

GRANULATS DE FRANCHE COMTE, à Arcey (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2517-1 — Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)
2510-1 — Carrières (exploitation de)
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.