Installation classée (ICPE) Industries extractives

GRANULATS DE FRANCHE COMTE

Bart (Doubs) — Lieu-dit Le Miémont

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
Bart (25420)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
08

GRANULATS DE FRANCHE COMTE, à Bart (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

Publicité

Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
2517-1 — Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)
2510-1 — Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.