Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

GROUPE MEAC SAS

Oiselay-et-Grachaux (Haute-Saône) — Lieu-dit Côte de Grachaux

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Oiselay-et-Grachaux (70700)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

GROUPE MEAC SAS, à Oiselay-et-Grachaux (Haute-Saône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2510-1	—	Carrières (exploitation de)
2515-1.a	—	Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.