Installation classée (ICPE) Commerce de gros

LA PIERRE DE FRANCE

Nod-sur-Seine (Côte-d'Or) — LIEU-DIT "LES BANDES"

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Commerce de gros
Commune
Nod-sur-Seine (21400)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non
Code NAF
46

LA PIERRE DE FRANCE, à Nod-sur-Seine (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Commerce de gros.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2510-1 — Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.