Installation classée (ICPE) Agroalimentaire

MALTERIES FRANCO BELGES - SOUFFLET

Brazey-en-Plaine (Côte-d'Or) — 52, route de Dijon

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Agroalimentaire
Commune
Brazey-en-Plaine (21470)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
11

MALTERIES FRANCO BELGES - SOUFFLET, à Brazey-en-Plaine (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Agroalimentaire.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2171 — Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture
2160-2.a — Silos autres que plats autorisés
2260-1.b — Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW
2160-1.a — Silos plats enregistré
1185-2.a — Quantité susceptible d'être présente
2910-A.2 — Combustion
2220-2.a — Supérieure à 10 t/j

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.