Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution Directive IED

NEOVALY

Rillieux-la-Pape (Rhône) — 2870 Avenue de l'Europe

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Rillieux-la-Pape (69140)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
38

NEOVALY, à Rillieux-la-Pape (Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2910-A.2 — Combustion
3520-a — pour les déchets non dangereux
2925-1 — Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
1185-2.b — Quantité susceptible d'être présente
2564-1.c — Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l
2921-1.b — Installations de refroidissement évaporatif
2910-A.1 — Combustion
2921-1.b — Installations de refroidissement évaporatif
2771 — Traitement thermique de déchets non dangereux
2910-A.2 — Combustion

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.