Installation classée (ICPE) Industries extractives

NEXSTONE

Osselle-Routelle (Doubs) — RD13 (Lieu-dit Creux de Leu)

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Industries extractives

Commune

Osselle-Routelle (25320)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

Code NAF

NEXSTONE, à Osselle-Routelle (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2517-2	—	Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)
2515-1.a	—	Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
2510-1	—	Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.