Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

OGF

Jussey (Haute-Saône) — Rue du 8 mai 1945 BP 45

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Enregistrement
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Jussey (70500)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
96

OGF, à Jussey (Haute-Saône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Enregistrement ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
1530-2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510
2940-2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage)
4734-2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution
2910-A.2 Combustion
2410-1 Supérieur à 250 kW
2915-2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible
2260-1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW
2925-1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.