Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

ORNANS (Commune d'- Décharge Vuillafans)

Vuillafans (Doubs) — Lieu-dit Sur le Seux - Parcelle 241

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Vuillafans (25840)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non

ORNANS (Commune d'- Décharge Vuillafans), à Vuillafans (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.