Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution

PASSARD

Torcy (Saône-et-Loire) — 3 Boulevard de la Mouillelongue

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Eau, déchets & dépollution

Commune

Torcy (71210)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

Code NAF

PASSARD, à Torcy (Saône-et-Loire), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2718-1	—	Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri)
2713-1	—	Métaux et déchets de métaux (transit)

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.