Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution Directive IED

PASSIV' OUEST

Sandouville (Seine-Maritime) — LIEUDIT LE MARAIS ZI DES COLVERTS

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Sandouville (76430)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
37

PASSIV' OUEST, à Sandouville (Seine-Maritime), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2565-2.a — Traitement de surface
3260 — Traitement de surface
4310-2 — Gaz inflammables catégorie 1 et 2
2564-1.a — Supérieur à 1 500 l
2566-1.a — Supérieure à 2000 l

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.