Installation classée (ICPE) Métallurgie & travail des métaux

PATOIS BERNARD

Frambouhans (Doubs) — 4 rue de la Velle

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Métallurgie & travail des métaux

Commune

Frambouhans (25140)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

Code NAF

PATOIS BERNARD, à Frambouhans (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Métallurgie & travail des métaux.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2565-1.b	—	Cyanures, volume des cuves supérieur à 200 l
4110-2.a	—	Toxicité aiguë catégorie 1
2565-2.a	—	Traitement de surface

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.