Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques

PIOCHEL SN

Rouxmesnil-Bouteilles (Seine-Maritime) — Z.I. Louis Delaporte Zone Verte

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Rouxmesnil-Bouteilles (76370)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
23

PIOCHEL SN, à Rouxmesnil-Bouteilles (Seine-Maritime), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2566-2 — En absence de four, la puissance étant supérieure ou égale à 3000 W
2940-2.a — Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.