Installation classée (ICPE) Énergie Directive IED

RCU

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) — 4 AVENUE JEAN MOULIN

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Énergie
Commune
Fontenay-sous-Bois (94120)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
35

RCU, à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Énergie.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
4734-2.c — Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution
3110 — Combustion

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.