Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

RE/FERT METAL Apt

Apt (Vaucluse) — Le Chêne, RD201

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Apt (84400)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
68

RE/FERT METAL Apt, à Apt (Vaucluse), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2713-1 — Métaux et déchets de métaux (transit)
2718-1 — Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.