Installation classée (ICPE) Agroalimentaire Directive IED

ROYAL CANIN SAS

Les Rues-des-Vignes (Nord) — ZA 1670 rue Haute

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Agroalimentaire
Commune
Les Rues-des-Vignes (59258)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
10

ROYAL CANIN SAS, à Les Rues-des-Vignes (Nord), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Agroalimentaire.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
1510-2.b Entrepot enregistré
2260-1.a Supérieure à 500 kW
1530-2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510
2160-2.b silos autres que plats DC
3642-3.a Production d'aliments à partir de matières premières animales et végétales + de 75 t/j
1510-2.c Entrepot déclaré
2925-1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
3642-1 Production d'aliments à partir de matières premières animales
3642-2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j
2910-A.2 Combustion
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.