Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution Directive IED

RVA

Sainte-Menehould (Marne) — La Tuilerie - la Vignette Chemin du Bois d'Epense

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Sainte-Menehould (51800)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
38

RVA, à Sainte-Menehould (Marne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
3510 — Traitement de déchets dangereux
3550 — stockage temporaire de déchets
2910-A.2 — Combustion
2790 — Traitement de déchets dangereux
2791-1 — Déchets non dangereux (traitement)
3532 — Valorisation de déchets non dangereux
2921-1.a — Installations de refroidissement évaporatif

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.