Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques

SARL BABOUILLARD Bernard

Saint-Marc-sur-Seine (Côte-d'Or) — Buisson la Fleur

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Saint-Marc-sur-Seine (21450)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
23

SARL BABOUILLARD Bernard, à Saint-Marc-sur-Seine (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2510-1 — Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.