Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution Directive IED

SMA VAUTUBIERE

La Fare les Oliviers (Bouches-du-Rhône) — LE COUSSOU

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
La Fare les Oliviers (13580)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Oui
Code NAF
38

SMA VAUTUBIERE, à La Fare les Oliviers (Bouches-du-Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2760-2.b — Autres installations que celles mentionnées au a
3540-1 — Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.