Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution

SMTD

Soumoulou (Pyrénées-Atlantiques) — Chemin Cabarre Lieu-dit Laheure et Camsgrans

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Soumoulou (64420)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
38

SMTD, à Soumoulou (Pyrénées-Atlantiques), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2171 Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture
2170-1 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques
2260-1.a Supérieure à 500 kW
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.