Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon (SIBA)

Arès (Gironde) — lieu-dit Grande Lande

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Arès (33740)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
84

Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon (SIBA), à Arès (Gironde), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Publicité

Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2517-1 — Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)
2791-1 — Déchets non dangereux (traitement)
2716-1 — déchets non dangereux non inertes (transit)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.