Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

TOILTECH (ex.Yeramex)

La Chapelle-devant-Bruyères (Vosges) — 56 route de Les Poulières

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
La Chapelle-devant-Bruyères (88600)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
13

TOILTECH (ex.Yeramex), à La Chapelle-devant-Bruyères (Vosges), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2940-2.a — Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage)
2915-1.b — Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible
2661-1.a — MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI)
2940-2.a — Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage)
1510-2.c — Entrepot déclaré
2910-A.1 — Combustion

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.