Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution

VAL ECO - Fossé

Fossé (Loir-et-Cher) — lieu dit Bel Air

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Fossé (41330)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
38

VAL ECO - Fossé, à Fossé (Loir-et-Cher), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2780-1.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.