Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques Directive IED

VICAT

Xeuilley (Meurthe-et-Moselle) — Route de Pierreville

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Xeuilley (54990)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
23

VICAT, à Xeuilley (Meurthe-et-Moselle), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
3520-a pour les déchets non dangereux
2770 Traitement thermique de déchets dangereux
3310-1.a Production de clinker avec fours rotatifs
2515-1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
2520 Fabrication de ciments, chaux, plâtres
3510 Traitement de déchets dangereux
3110 Combustion
3532 Valorisation de déchets non dangereux
4725-2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7)
4801-1 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
1434-2 Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
2791-1 Déchets non dangereux (traitement)
3550 stockage temporaire de déchets
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux
3520-b pour les déchets dangereux
2790 Traitement de déchets dangereux
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.