Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Besançon (Doubs) — BP 429

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Besançon (25000)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non
Code NAF
84

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, à Besançon (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.