Conducteur de Travaux – Série 2

Q1 / 10

Question 1

Au sens du Code de la commande publique, la sous-traitance est l'opération par laquelle le titulaire d'un marché :

A. transfère à un tiers l'intégralité de ses obligations et en est alors déchargé

B. cède à l'acheteur le droit de choisir librement ses fournisseurs de matériaux

C. confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne l'exécution d'une partie des prestations de son marché

D. partage avec le maître d'œuvre la direction des travaux

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