Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

ARTERRIS

Lespinasse (Haute-Garonne) — rte de la plage

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Lespinasse (31150)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

ARTERRIS, à Lespinasse (Haute-Garonne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
4702-I.II.III.b	—	Engrais solides
2160-2.a	—	Silos autres que plats autorisés
2910-A.2	—	Combustion

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.