Installation classée (ICPE)
Autre activité industrielle
BBCI (Usine de liants)
Les Monts-Ronds (Doubs) — Les Communaux
BBCI (Usine de liants), à Les Monts-Ronds (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.
Rubriques de la nomenclature ICPE
| Rubrique | Régime | Description |
|---|---|---|
| 2915-2 | — | Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible |
| 4801-1 | — | Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses |
| 4718-2.b | — | Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t |
Sources officielles
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab).
Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.
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