Installation classée (ICPE) Énergie

SYNNOV DECHETS

Les Monts-Ronds (Doubs) — Lieu dit Naglau

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Énergie

Commune

Les Monts-Ronds (25620)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

Code NAF

SYNNOV DECHETS, à Les Monts-Ronds (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Énergie.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2771	—	Traitement thermique de déchets non dangereux
2910-A.2	—	Combustion

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.