Installation classée (ICPE) Énergie Directive IED

Cogénération Biomasse de Novillars

Novillars (Doubs) — rue Jean-Baptiste Weibel

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Énergie

Commune

Novillars (25220)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Oui

Code NAF

Cogénération Biomasse de Novillars, à Novillars (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Énergie.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2260-2.a	—	Supérieure ou égale à 20 MW
4130-2.b	—	Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation
3110	—	Combustion
1532-2.a	—	Stockage de bois enregistré

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.