Installation classée (ICPE) Bois, papier & carton Directive IED

GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR)

Novillars (Doubs) — Rue Jean Baptiste Weibel

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Bois, papier & carton
Commune
Novillars (25220)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
17

GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR), à Novillars (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Bois, papier & carton.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2714-1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719
1530-2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510
2430-a Supérieure à 10 t/j
3642-2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j
3610-b papier ou carton
2910-A.1 Combustion
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.