Installation classée (ICPE) Industries extractives

COGESUD

Fraimbois (Meurthe-et-Moselle) — Au Sanglier-Pré du Bois-Gué de la Croix Basse Mondon

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Industries extractives

Commune

Fraimbois (54300)

État

En fin d'exploitation

Priorité nationale

Non

Code NAF

COGESUD, à Fraimbois (Meurthe-et-Moselle), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2510-1	—	Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.