Installation classée (ICPE) Industries extractives

FRAIMBOIS GRANULATS

Fraimbois (Meurthe-et-Moselle) — PONT DE FRAIMBOIS Lieux-dits "Au gué des boeufs", "le grand blanc", "aux étangs", "le grand hachot", "la morte du pont"

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
Fraimbois (54300)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
08

FRAIMBOIS GRANULATS, à Fraimbois (Meurthe-et-Moselle), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2510-1 — Carrières (exploitation de)
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.