Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS (CCEL) -ex GRAVCO

Colombier-Saugnieu (Rhône) — Lieux-dits Champ Vallet et Plambois

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Colombier-Saugnieu (69124)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS (CCEL) -ex GRAVCO, à Colombier-Saugnieu (Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2510-2 — Carrières (exploitation de)
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.