Installation classée (ICPE) Commerce de gros

EMC2

Bras-sur-Meuse (Meuse)

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Commerce de gros
Commune
Bras-sur-Meuse (55100)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
46

EMC2, à Bras-sur-Meuse (Meuse), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Commerce de gros.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2910-A.2 — Combustion
1510-2.c — Entrepot déclaré
2260-2 — BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE, ETC DES SUBSTANCES VEGETALES
2160-2.a — Silos autres que plats autorisés

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.