Installation classée (ICPE) Industries extractives

GRANULATS DE FRANCHE COMTE

Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône) — Lieu-dit Près de la Citadelle

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Industries extractives

Commune

Saint-Loup-sur-Semouse (70800)

État

En fin d'exploitation

Priorité nationale

Non

Code NAF

GRANULATS DE FRANCHE COMTE, à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.