Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

IPM FRANCE

Vieux-Charmont (Doubs) — 10 rue de Belfort

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Vieux-Charmont (25600)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
28

IPM FRANCE, à Vieux-Charmont (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2560-1 Supérieure à 1 000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages
2921-1.b Installations de refroidissement évaporatif
2564-1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l
2563-1 Supérieure à 7500 l
4718-2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2
2575 Emploi de matières abrasives
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.